Arrêté du 12 juillet 1993

Art. 1er. - La direction générale des enseignements supérieurs comprend :
A. - Le service des formations, constitué par :
  • la sous-direction des formations initiale et continue ;
  • la sous-direction de la formation initiale des enseignants du premier et du second degré ;
  • la sous-direction de la vie de l’étudiant et de l’insertion professionnelle.

B. - Le service des établissements, constitué par :
  • la sous-direction des constructions ;
  • la sous-direction de la programmation et des contrats.

Historique des versions

Art. 1er. - La direction générale des enseignements supérieurs comprend :

A. - Le service des formations, constitué par :

la sous-direction des formations initiale et continue ;

la sous-direction de la formation initiale des enseignants du premier et du second degré ;

la sous-direction de la vie de l’étudiant et de l’insertion professionnelle.

B. - Le service des établissements, constitué par :

la sous-direction des constructions ;

la sous-direction de la programmation et des contrats.