Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'articles d'un arrêté antérieur
Résumé. Cet article enlève deux parties d'un ancien arrêté.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 octobre 2022Art. 1 : Officialisation des règles du Rosé de LoireArrêté du 7 octobre 2022Art. 3 : Exécution d'un arrêté par trois directrices générales
- Arrêté du 7 octobre 2022Art. 1, Art. 3