Arrêté du 12 janvier 2024

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Rosé de Loire " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-295a95b7-4d7c-4be5-9aaa-d3cec5322ee8.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé12 juin 2026

Créé le 25 janvier 2024 · Abrogé le 12 juin 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation et Publication du Cahier des Charges de l'AOC 'Rosé de Loire'

Résumé. L'article 1 valide et publie les règles du vin 'Rosé de Loire'.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Rosé de Loire " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-295a95b7-4d7c-4be5-9aaa-d3cec5322ee8.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 25 janvier 2024 au jeudi 11 juin 2026

Source : Légifrance