Arrêté du 12 janvier 2024

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Crémant de Loire » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-d4e2eeda-0f7e-4ca7-a67b-f23907079980.

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Abrogé12 juin 2026

Créé le 22 janvier 2024 · Abrogé le 12 juin 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Crémant de Loire

Résumé. Les règles pour faire du « Crémant de Loire » sont maintenant validées et accessibles à tous.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Crémant de Loire » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-d4e2eeda-0f7e-4ca7-a67b-f23907079980.

Historique des versions

En vigueur du lundi 22 janvier 2024 au jeudi 11 juin 2026

Source : Légifrance