JORF n°0028 du 3 février 2022

Article 2

Article 2

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Liste des disciplines éligibles pour l'indemnité de première affectation

Résumé En 2022-2023, enseigner dans les établissements listés à l'article 1er donne droit à une indemnité.

La liste des disciplines susceptibles d'ouvrir droit à l'indemnité de première affectation prévue par le décret du 12 février 1991 susvisé est fixée comme suit, pour l'année scolaire 2022-2023 : toutes disciplines enseignées dans les établissements figurant à l'article 1er du présent arrêté.


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Version 1

La liste des disciplines susceptibles d'ouvrir droit à l'indemnité de première affectation prévue par le décret du 12 février 1991 susvisé est fixée comme suit, pour l'année scolaire 2022-2023 : toutes disciplines enseignées dans les établissements figurant à l'article 1er du présent arrêté.