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Arrêté du 12 janvier 2016

portant modification de l'arrêté du 8 décembre 2015 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation », dans le cadre des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction d'une erreur dans le nom d'un médecin

Résumé. Un arrêté corrige une petite erreur dans le nom d'un médecin, en changeant l'orthographe de sa ville de naissance.

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Correction d'une erreur dans l'autorisation d'exercice d'un médecin

Résumé. Un arrêté modifie une petite erreur dans le nom d'un médecin autorisé à exercer en France, en corrigeant l'orthographe de la ville de naissance.

Par arrêté de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes en date du 12 janvier 2016, l'arrêté du 8 décembre 2015 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation », dans le cadre des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers) et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, est modifié comme suit :
Au lieu de : « M. MOHAMMEDI (Toufik), né le 15 mars 1975 à Sida (Algérie) »,
Lire : « M. MOHAMMEDI (Toufik), né le 15 mars 1975 à Saida (Algérie) ».

Arrêté du 12 janvier 2016