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Classement des plans d'eau
Les masses d'eau appartenant à la catégorie « masse d'eau plan d'eau » mentionnée à l'article 4 (Classification des masses d'eau) ci-dessus sont classées par types.
La liste des types et la méthode de classement par types des masses d'eau appartenant à la catégorie « masse d'eau plan d'eau » figurent en annexe 2 au présent arrêté.