Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Identification des masses d'eau modifiées
Résumé. Un arrêté de 2010 identifie les zones d'eau modifiées pour une meilleure gestion environnementale.
Identification prévisionnelle des masses d'eau susceptibles d'être désignées comme masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées