Arrêté du 12 janvier 2001

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Art. 2. - Le référentiel du diplôme s'appuie sur le référentiel professionnel figurant à l'annexe I du présent arrêté. Il définit les compétences attendues, les contenus, les horaires, et l'organisation des enseignements fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté. Il peut être complété par un module facultatif de langue vivante.

La liste, la durée, les coefficients et la définition des épreuves sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Art. 2. - Le référentiel du diplôme s'appuie sur le référentiel professionnel figurant à l'annexe I du présent arrêté. Il définit les compétences attendues, les contenus, les horaires, et l'organisation des enseignements fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté. Il peut être complété par un module facultatif de langue vivante.

La liste, la durée, les coefficients et la définition des épreuves sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.

Historique des versions

Source : Légifrance