Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité » est créée la rubrique suivante :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société XNOV (XNOV) | | | CONDITIONS D'UTILISATION
La fixation en press-fit est recommandée lorsque le lit osseux du patient est de bonne qualité.
La fixation cimentée, dans une armature, est à privilégier lorsque les dégâts osseux sont importants et ne permettent pas une implantation directe en press-fit. | |3194074| Hanche, double mobilité, XNOV, XCUP MOB, cupule non cimentée.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
PH14-0244 ; PH14-0246 ; PH14-0248 ; PH14-0250 ; PH14-0252 ; PH14-0254 ; PH14-0256 ; PH14-0258 ; PH14-0260 ; PH14-0262 ; PH14-0264 ; PH14-0266
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023. | |3151745| Hanche, double mobilité, XNOV, MOBILITY STANDARD, cupule non cimentée.
REFERENCE PRISE EN CHARGE :
PH06-0044 ; PH06-0046 ; PH06-0048 ; PH06-0050 ; PH06-0052 ; PH06-0054 ; PH06-0056 ; PH06-0058 ; PH06-0060 ; PH06-0062 ; PH06-0064 ; PH06-0066
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023. | |3106041| Hanche, double mobilité, XNOV, MOBILITY RENFORCE, cupule non cimentée.
REFERENCE PRISE EN CHARGE :
PH06-1044 ; PH06-1046 ; PH06-1048 ; PH06-1050 ; PH06-1052 ; PH06-1054 ; PH06-1056 ; PH06-1058 ; PH06-1060 ; PH06-1062 ; PH06-1064 ; PH06-1066
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023. | |3158291| Hanche, double mobilité, XNOV, MOBILITY, cupule non cimentée.
REFERENCE PRISE EN CHARGE :
PH06-2050 ; PH06-2052 ; PH06-2054 ; PH06-2056 ; PH06-2058 ; PH06-2060 ; PH06-2062 ; PH06-2064 ; PH06-2066
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023. | |3199893| Hanche, double mobilité, XNOV, MOBILITY, cupule cimentée.
REFERENCE PRISE EN CHARGE :
PH06-1144 ; PH06-1146 ; PH06-1148 ; PH06-1150 ; PH06-1152 ; PH06-1154 ; PH06-1156 ; PH06-1158 ; PH06-1160 ; PH06-1162 ; PH06-1164 ; PH06-1166
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023. | |3145986| Hanche, double mobilité, XNOV, MOBILITY, insert, diam. 22,2 mm.
Insert en polyéthylène standard associé à des têtes fémorales de diamètre 22,2 mm pour cotyle à double mobilité MOBILITY de la société XNOV.
REFERENCE PRISE EN CHARGE :
PH06-0144 ; PH06-0146 ; PH06-0148 ; PH06-0150
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023. | |3128002|Hanche, double mobilité, XNOV, MOBILITY, insert, diam. 28 mm.
Insert en polyéthylène standard associé à des têtes fémorales de diamètre 28 mm pour cotyle à double mobilité MOBILITY de la société XNOV.
REFERENCE PRISE EN CHARGE :
PH06-0152 ; PH06-0154 ; PH06-0156 ; PH06-0158 ; PH06-0160 ; PH06-0162 ; PH06-0164 ; PH06-0166
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.|

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et la directrice de la sécurité sociale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.