Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nominations au cabinet du secrétaire d'État
Résumé. Un arrêté du 12 février 2016 nomme des personnes au cabinet d'un secrétaire d'État.
Sont nommés au cabinet du secrétaire d'Etat :