JORF n°98 du 26 avril 2007

Arrêté du 12 février 2007

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 12 février 2007, sont nommés membres du Comité national de l'eau :

En tant que représentant des industries du pétrole

Titulaire : M. Becouse (Dominique), directeur technique-raffinage-environnement-sécurité de l'Union française des industries pétrolières (UFIP), en remplacement de M. Legalland (Jean-Pierre).

Dans le bassin Rhône-Méditerranée,
en tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Tabardel (Jean-Pierre), conseiller général de la Drôme, en remplacement de Mme Gautier (Nathalie).
M. Brousse (Michel), vice-président du conseil général de l'Aude, en remplacement de M. Tabardel (Jean-Pierre).

En tant que représentants
du ministre chargé de l'économie et des finances

Titulaire : M. Berjot (Vincent), sous-directeur à la direction du budget, en remplacement de M. Garnier (Laurent).
Suppléant : M. Chrébor (Richard), chef de bureau à la direction du budget, en remplacement de M. Caillou (Olivier).