JORF n°98 du 26 avril 2007

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 12 février 2007, sont nommés membres du Comité national de l'eau :

En tant que représentant des industries du pétrole

Titulaire : M. Becouse (Dominique), directeur technique-raffinage-environnement-sécurité de l'Union française des industries pétrolières (UFIP), en remplacement de M. Legalland (Jean-Pierre).

Dans le bassin Rhône-Méditerranée,
en tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Tabardel (Jean-Pierre), conseiller général de la Drôme, en remplacement de Mme Gautier (Nathalie).
M. Brousse (Michel), vice-président du conseil général de l'Aude, en remplacement de M. Tabardel (Jean-Pierre).

En tant que représentants
du ministre chargé de l'économie et des finances

Titulaire : M. Berjot (Vincent), sous-directeur à la direction du budget, en remplacement de M. Garnier (Laurent).
Suppléant : M. Chrébor (Richard), chef de bureau à la direction du budget, en remplacement de M. Caillou (Olivier).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 12 février 2007, sont nommés membres du Comité national de l'eau :

En tant que représentant des industries du pétrole

Titulaire : M. Becouse (Dominique), directeur technique-raffinage-environnement-sécurité de l'Union française des industries pétrolières (UFIP), en remplacement de M. Legalland (Jean-Pierre).

Dans le bassin Rhône-Méditerranée,

en tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Tabardel (Jean-Pierre), conseiller général de la Drôme, en remplacement de Mme Gautier (Nathalie).

M. Brousse (Michel), vice-président du conseil général de l'Aude, en remplacement de M. Tabardel (Jean-Pierre).

En tant que représentants

du ministre chargé de l'économie et des finances

Titulaire : M. Berjot (Vincent), sous-directeur à la direction du budget, en remplacement de M. Garnier (Laurent).

Suppléant : M. Chrébor (Richard), chef de bureau à la direction du budget, en remplacement de M. Caillou (Olivier).