JORF n°45 du 22 février 2004

Article 2

Les quotas de :
- sabre noir (Aphanopus carbo) (zones CIEM : V, VI, VII, XII) ;
- grenadier de roche (Coryphaenoides rupestris) (zones CIEM : V b, VI, VII) ;
- lingue bleue (Molva dypterigia) (zones CIEM : VI, VII),
alloués à la France par le règlement (CE) n° 2340/2002 du Conseil du 16 décembre 2002 sont répartis pour la période du 1er janvier 2004 au 30 avril 2004 comme fixé à l'annexe au présent arrêté.

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Les quotas de :

- sabre noir (Aphanopus carbo) (zones CIEM : V, VI, VII, XII) ;

- grenadier de roche (Coryphaenoides rupestris) (zones CIEM : V b, VI, VII) ;

- lingue bleue (Molva dypterigia) (zones CIEM : VI, VII),

alloués à la France par le règlement (CE) n° 2340/2002 du Conseil du 16 décembre 2002 sont répartis pour la période du 1er janvier 2004 au 30 avril 2004 comme fixé à l'annexe au présent arrêté.