Article 32
Les effluents gazeux ainsi collectés sont dirigés par des circuits réalisés dans des matériaux anticorrosion vers des installations de prétraitement et/ou de traitement.
Les rejets dans l'atmosphère doivent être épurés.
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JORF n°89 du 15 avril 2003
Article 32
Historique des versions
Version 2
Les effluents gazeux ainsi collectés sont dirigés par des circuits réalisés dans des matériaux anticorrosion vers des installations de prétraitement et/ou de traitement.
Les rejets dans l'atmosphère doivent être épurés.
Version 1
En vigueur à partir du mardi 15 avril 2003
Les effluents gazeux ainsi collectés sont dirigés par des circuits réalisés dans des matériaux anticorrosion vers des installations de prétraitement et/ou de traitement.
Les rejets dans l'atmosphère doivent être épurés.