JORF n°89 du 15 avril 2003

Section 2 : Gaz odorants chauds

Article 31

Tous les gaz de cuisson et les gaz des ateliers doivent être collectés par des hottes ou des capotages au niveau des points d'émission et en particulier :

- postes de chargement et de déchargement des précuiseurs, cuiseurs, hydrolyseurs, etc. ;

- exhaure de la pompe à vide des précuiseurs et cuiseurs ;

- capacités tampons entre deux postes de travail ;

- vis de transfert ;

- installation de pressage, tamisage ;

- sécheurs.

Article 32

Les effluents gazeux ainsi collectés sont dirigés par des circuits réalisés dans des matériaux anticorrosion vers des installations de prétraitement et/ou de traitement.

Les rejets dans l'atmosphère doivent être épurés.