JORF du 28 février 2002

Article 4

Article 4

Le I de l'article 18 du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au A (Etat-major de l'armée de terre), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Henri Provence. » est supprimé (à compter du 1er mars 2002) ;
2° Au C (Etat-major de l'armée de l'air), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa « M. le commissaire général Jean Boulenc. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire colonel Hervé de Laage de Meux. » .


Historique des versions

Version 1

Le I de l'article 18 du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1° Au A (Etat-major de l'armée de terre), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Henri Provence. » est supprimé (à compter du 1er mars 2002) ;

2° Au C (Etat-major de l'armée de l'air), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa « M. le commissaire général Jean Boulenc. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire colonel Hervé de Laage de Meux. » .