Article 3
L'article 14 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre IV (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :
1° Au A (Direction des systèmes de forces et de la prospective), au I, tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. l'ingénieur en chef Raymond Charguellon. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Raymond Charguellon. » ;
2° Au E (Direction des ressources humaines), au I, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation :
- l'alinéa : « M. l'ingénieur général Jacques Garnier, sous-direction des emplois et des carrières du personnel d'encadrement. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Philippe Connille, sous-direction des emplois et des carrières du personnel d'encadrement. » (à compter du 1er mars 2002) ;
- l'alinéa « M. l'ingénieur général Philippe Connille, sous-direction de gestion du personnel. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Henri Provence, sous-direction de gestion du personnel. » (à compter du 1er mars 2002).
1 version