JORF n°46 du 23 février 2001

A N N E X E

DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

Inondations et coulées de boue du 20 septembre 2000

Commune de Rosans.

DEPARTEMENT DE L'AUBE

Inondations et coulées de boue du 27 septembre 2000

Commune de Villacerf.

DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Inondations et coulées de boue du 13 juin 2000

Communes d'Alrance (1), Durenque (1), Ledergues (2), La Selve (1).

DEPARTEMENT DU CALVADOS

Mouvement de terrain de septembre 1998

Commune d'Houlgate.

Inondations et coulées de boue du 6 au 8 novembre 2000

Commune de Touques (2).

Inondations et coulées de boue du 7 novembre 2000

Communes d'Angerville (3), Bonnebosq (3), Clarbec (2), Dives-sur-Mer (2), La Rivière-Saint-Sauveur (5), Saint-André-d'Hébertot (2), Saint-Martin-aux-Chartrains (3), Surville (2).

Inondations et coulées de boue du 7 au 8 novembre 2000

Communes d'Ablon (4), Blonville-sur-Mer (3), Pont-l'Evêque (3).

Inondations et coulées de boue du 7 au 9 novembre 2000

Commune de Cricqueville-en-Auge (3).

Inondations et coulées de boue du 11 novembre 2000

Commune de Cricqueville-en-Auge (4).

Inondations et coulées de boue du 12 novembre 2000

Commune de Blonville-sur-Mer (4).

DEPARTEMENT DE L'EURE

Inondations et coulées de boue du 7 novembre 2000

Communes de Boulleville (3), Campigny (3), Colletot (2), Corneville-sur-Risle, Fiquefleur-Equainville (4), Foulbec (3), La Lande-Saint-Léger (4), Manneville-la-Raoult (3), Manneville-sur-Risle, Les Préaux (4), Rougemontiers (2), Saint-Germain-Village (6), Saint-Maclou (3), Saint-Mards-de-Blacarville (3), Tourville-sur-Pont-Audemer (4).

Inondations et coulées de boue du 7 au 8 novembre 2000

Communes d'Appeville-Annebault (2), Pont-Audemer.

DEPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR

Inondations et coulées de boue du 24 juillet 2000

Commune de Goussainville (2).

DEPARTEMENT DU FINISTERE

Mouvement de terrain du 17 avril 2000

Commune d'Audierne (4).

Inondations et coulées de boue du 12 décembre 2000

Communes de Bannalec (3), Guiclan (3), Plogonnec (3).

Inondations et coulées de boue du 12 au 13 décembre 2000

Commune de Guengat.

DEPARTEMENT DE LA GIRONDE

Inondations et coulées de boue du 18 octobre 1999

Commune de Saint-Ciers-de-Canesse (2).

DEPARTEMENT DE L'HERAULT

Inondations et coulées de boue du 14 juin 2000

Communes d'Autignac (3), Cazouls-lès-Béziers (3), Creissan (2), Faugères (2), Magalas (2), Pailhès (3), Puisserguier (2), Quarante (3), Saint-Geniès-de-Fontedit (3).

DEPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE

Inondations et coulées de boue des 11 et 12 novembre 2000

Communes de Betton (3), Plélan-le-Grand (2), Saint-Germain-sur-Ille (3).

Inondations et coulées du 12 novembre 2000

Communes d'Antrain (3), La Bazouge-du-Désert (3), Les Brulais (3), Chauvigné (3), Gahard (2), Mélesse (2), Montgermont (2), Mouazé (3), Paimpont (3), Pleumeleuc (2), Rennes (3), Rimou (3), Saint-Brice-en-Coglès (2), Saint-Christophe-de-Valains (3), Saint-Etienne-en-Coglès (2), Saint-Grégoire (3), Saint-Péran (2), Saint-Sauveur-des-Landes (2), Sens-de-Bretagne (3), Vieux-Vy-sur-Couesnon (3).

Inondations et coulées du 12 au 13 novembre 2000

Commune de Pacé (3).

DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE

Inondations et coulées de boue du 13 au 14 octobre 2000

Commune de Bas-en-Basset.

DEPARTEMENT DU LOT

Inondations et coulées de boue du 26 septembre 2000

Commune de Lauresses (2).

DEPARTEMENT DU MORBIHAN

Inondations et coulées de boue du 11 au 13 décembre 2000

Communes de Guiscriff (3), Priziac (3), Saint-Barthélemy, Trédion (3).

Inondations et coulées de boue du 11 au 14 décembre 2000

Communes de Bieuzy, Le Saint (3).

Inondations et coulées de boue du 11 au 15 décembre 2000

Commune de Pluméliau.

Inondations et coulées de boue du 12 décembre 2000

Communes du Croisty (3), Gueltas (2), Inguiniel (3), Lanvénégen (3).

Inondations et coulées de boue du 12 au 13 décembre 2000

Communes de Carentoir (3), La Gacilly (3), Josselin (3), Langonnet (2), Moréac (3), Pontivy, Saint-Aignan, Pleucadeuc (3).

Inondations et coulées de boue du 12 au 14 décembre 2000

Communes de Baud, Camors (4), La Chapelle-Caro (3), Le Sourn.

Inondations et coulées de boue du 12 au 15 décembre 2000

Communes de Bréhan (3), Cournon (3), Guern (3), Guillac (3), Hennebont, Missiriac (3), Montertelot (3), Peillac, Ploërmel (3), Rohan (3), Saint-Laurent-sur-Oust (3), Saint-Martin, Saint-Vincent-sur-Oust.

Inondations et coulées de boue du 13 au 14 décembre 2000

Commune de Pont-Scorff (3).

Inondations et coulées de boue du 13 au 15 décembre 2000

Commune de Saint-Gravé.

Inondations et coulées de boue du 14 au 15 décembre 2000

Communes de Guégon (3), Saint-Jean-la-Poterie.

DEPARTEMENT DE LA MOSELLE

Inondations et coulées de boue du 11 juin 2000

Commune de Montbronn (3).

DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS

Inondations et coulées de boue des 2 et 3 décembre 2000

Communes d'Ablain-Saint-Nazaire, Carvin (2), Hénin-Beaumont (2), Leforest (2), Libercourt, Loison-sous-Lens, Oignies (2), Wailly.

DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME

Inondations et coulées de boue du 12 août 2000

Commune de Clermont-Ferrand.

Inondations et coulées de boue du 12 septembre 2000

Communes de Saint-Saturnin, Veyre-Monton.

DEPARTEMENT DE SAONE-ET-LOIRE

Inondations et coulées de boue du 12 septembre 2000

Commune de Virey-le-Grand (1).

Inondations et coulées de boue du 12 au 13 septembre 2000

Communes de Crissey, Gergy, Oslon (1), Sassenay.

DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

Mouvement de terrain du 13 octobre 2000

Commune de Brison-Saint-Innocent (1).

DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE

Inondations et coulées de boue du 4 juin 2000

Commune de Praz-sur-Arly.

DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE

Inondations et coulées de boue du 7 mai 2000

Commune de Saint-Augustin (3).

Inondations et coulées de boue du 26 juillet 2000

Commune d'Ussy-sur-Marne.

DEPARTEMENT DE VAUCLUSE

Inondations et coulées de boue du 19 au 20 septembre 2000

Communes de Cavaillon (1), L'Isle-sur-la-Sorgue.

DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE

Inondations et coulées de boue du 23 au 24 juillet 2000

Commune de L'Haÿ-les-Roses (6).


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

Inondations et coulées de boue du 20 septembre 2000

Commune de Rosans.

DEPARTEMENT DE L'AUBE

Inondations et coulées de boue du 27 septembre 2000

Commune de Villacerf.

DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Inondations et coulées de boue du 13 juin 2000

Communes d'Alrance (1), Durenque (1), Ledergues (2), La Selve (1).

DEPARTEMENT DU CALVADOS

Mouvement de terrain de septembre 1998

Commune d'Houlgate.

Inondations et coulées de boue du 6 au 8 novembre 2000

Commune de Touques (2).

Inondations et coulées de boue du 7 novembre 2000

Communes d'Angerville (3), Bonnebosq (3), Clarbec (2), Dives-sur-Mer (2), La Rivière-Saint-Sauveur (5), Saint-André-d'Hébertot (2), Saint-Martin-aux-Chartrains (3), Surville (2).

Inondations et coulées de boue du 7 au 8 novembre 2000

Communes d'Ablon (4), Blonville-sur-Mer (3), Pont-l'Evêque (3).

Inondations et coulées de boue du 7 au 9 novembre 2000

Commune de Cricqueville-en-Auge (3).

Inondations et coulées de boue du 11 novembre 2000

Commune de Cricqueville-en-Auge (4).

Inondations et coulées de boue du 12 novembre 2000

Commune de Blonville-sur-Mer (4).

DEPARTEMENT DE L'EURE

Inondations et coulées de boue du 7 novembre 2000

Communes de Boulleville (3), Campigny (3), Colletot (2), Corneville-sur-Risle, Fiquefleur-Equainville (4), Foulbec (3), La Lande-Saint-Léger (4), Manneville-la-Raoult (3), Manneville-sur-Risle, Les Préaux (4), Rougemontiers (2), Saint-Germain-Village (6), Saint-Maclou (3), Saint-Mards-de-Blacarville (3), Tourville-sur-Pont-Audemer (4).

Inondations et coulées de boue du 7 au 8 novembre 2000

Communes d'Appeville-Annebault (2), Pont-Audemer.

DEPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR

Inondations et coulées de boue du 24 juillet 2000

Commune de Goussainville (2).

DEPARTEMENT DU FINISTERE

Mouvement de terrain du 17 avril 2000

Commune d'Audierne (4).

Inondations et coulées de boue du 12 décembre 2000

Communes de Bannalec (3), Guiclan (3), Plogonnec (3).

Inondations et coulées de boue du 12 au 13 décembre 2000

Commune de Guengat.

DEPARTEMENT DE LA GIRONDE

Inondations et coulées de boue du 18 octobre 1999

Commune de Saint-Ciers-de-Canesse (2).

DEPARTEMENT DE L'HERAULT

Inondations et coulées de boue du 14 juin 2000

Communes d'Autignac (3), Cazouls-lès-Béziers (3), Creissan (2), Faugères (2), Magalas (2), Pailhès (3), Puisserguier (2), Quarante (3), Saint-Geniès-de-Fontedit (3).

DEPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE

Inondations et coulées de boue des 11 et 12 novembre 2000

Communes de Betton (3), Plélan-le-Grand (2), Saint-Germain-sur-Ille (3).

Inondations et coulées du 12 novembre 2000

Communes d'Antrain (3), La Bazouge-du-Désert (3), Les Brulais (3), Chauvigné (3), Gahard (2), Mélesse (2), Montgermont (2), Mouazé (3), Paimpont (3), Pleumeleuc (2), Rennes (3), Rimou (3), Saint-Brice-en-Coglès (2), Saint-Christophe-de-Valains (3), Saint-Etienne-en-Coglès (2), Saint-Grégoire (3), Saint-Péran (2), Saint-Sauveur-des-Landes (2), Sens-de-Bretagne (3), Vieux-Vy-sur-Couesnon (3).

Inondations et coulées du 12 au 13 novembre 2000

Commune de Pacé (3).

DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE

Inondations et coulées de boue du 13 au 14 octobre 2000

Commune de Bas-en-Basset.

DEPARTEMENT DU LOT

Inondations et coulées de boue du 26 septembre 2000

Commune de Lauresses (2).

DEPARTEMENT DU MORBIHAN

Inondations et coulées de boue du 11 au 13 décembre 2000

Communes de Guiscriff (3), Priziac (3), Saint-Barthélemy, Trédion (3).

Inondations et coulées de boue du 11 au 14 décembre 2000

Communes de Bieuzy, Le Saint (3).

Inondations et coulées de boue du 11 au 15 décembre 2000

Commune de Pluméliau.

Inondations et coulées de boue du 12 décembre 2000

Communes du Croisty (3), Gueltas (2), Inguiniel (3), Lanvénégen (3).

Inondations et coulées de boue du 12 au 13 décembre 2000

Communes de Carentoir (3), La Gacilly (3), Josselin (3), Langonnet (2), Moréac (3), Pontivy, Saint-Aignan, Pleucadeuc (3).

Inondations et coulées de boue du 12 au 14 décembre 2000

Communes de Baud, Camors (4), La Chapelle-Caro (3), Le Sourn.

Inondations et coulées de boue du 12 au 15 décembre 2000

Communes de Bréhan (3), Cournon (3), Guern (3), Guillac (3), Hennebont, Missiriac (3), Montertelot (3), Peillac, Ploërmel (3), Rohan (3), Saint-Laurent-sur-Oust (3), Saint-Martin, Saint-Vincent-sur-Oust.

Inondations et coulées de boue du 13 au 14 décembre 2000

Commune de Pont-Scorff (3).

Inondations et coulées de boue du 13 au 15 décembre 2000

Commune de Saint-Gravé.

Inondations et coulées de boue du 14 au 15 décembre 2000

Communes de Guégon (3), Saint-Jean-la-Poterie.

DEPARTEMENT DE LA MOSELLE

Inondations et coulées de boue du 11 juin 2000

Commune de Montbronn (3).

DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS

Inondations et coulées de boue des 2 et 3 décembre 2000

Communes d'Ablain-Saint-Nazaire, Carvin (2), Hénin-Beaumont (2), Leforest (2), Libercourt, Loison-sous-Lens, Oignies (2), Wailly.

DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME

Inondations et coulées de boue du 12 août 2000

Commune de Clermont-Ferrand.

Inondations et coulées de boue du 12 septembre 2000

Communes de Saint-Saturnin, Veyre-Monton.

DEPARTEMENT DE SAONE-ET-LOIRE

Inondations et coulées de boue du 12 septembre 2000

Commune de Virey-le-Grand (1).

Inondations et coulées de boue du 12 au 13 septembre 2000

Communes de Crissey, Gergy, Oslon (1), Sassenay.

DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

Mouvement de terrain du 13 octobre 2000

Commune de Brison-Saint-Innocent (1).

DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE

Inondations et coulées de boue du 4 juin 2000

Commune de Praz-sur-Arly.

DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE

Inondations et coulées de boue du 7 mai 2000

Commune de Saint-Augustin (3).

Inondations et coulées de boue du 26 juillet 2000

Commune d'Ussy-sur-Marne.

DEPARTEMENT DE VAUCLUSE

Inondations et coulées de boue du 19 au 20 septembre 2000

Communes de Cavaillon (1), L'Isle-sur-la-Sorgue.

DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE

Inondations et coulées de boue du 23 au 24 juillet 2000

Commune de L'Haÿ-les-Roses (6).