JORF n°61 du 12 mars 1996

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 28 décembre 1994 susvisé est complété comme suit :
Ajouter :

<< Burundi

<< Ecole française de Bujumbura >>.
Sous la rubrique Maroc, lycée Victor-Hugo de Marrakech, établissements rattachés :
Remplacer << - collège et école Paul-Gauguin d'Agadir ; >> par << - groupe scolaire Paul-Gauguin d'Agadir ; >>.
Sous la rubrique Niger, remplacer : << Lycée La Fontaine de Niamey et ses annexes de Maradi et de Zinder >> par : << Lycée Jean-de-La Fontaine de Niamey >>.
Sous la rubrique Tunisie, remplacer la liste actuelle par la liste suivante :
<< Etablissement régional de La Marsa.
<< Composé des établissements suivants :
<< - lycée français de La Marsa ;
<< Etablissements rattachés :
<< - école Jean-Giono de Bizerte ;
<< - école Paul-Verlaine de La Marsa ;
<< - école Georges-Brassens de Megrine ;
<< - école George-Sand de Nabeul.
<< Etablissement régional du Sud.
<< Composé des établissements suivants :
<< - collège Charles-Nicolle de Sousse.
<< Etablissements rattachés :
<< - groupe scolaire Albert-Camus de Sfax ;
<< - école Guy-de-Maupassant de Sousse.
<< Etablissement régional de Tunis.
<< Composé des établissements suivants :
<< - lycée Pierre-Mendès-France de Tunis.
<< Etablissements rattachés :
<< - école Marie-Curie de Tunis ;
<< - école Robert-Desnos de Tunis. >>


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 28 décembre 1994 susvisé est complété comme suit :

Ajouter :

<< Burundi

<< Ecole française de Bujumbura >>.

Sous la rubrique Maroc, lycée Victor-Hugo de Marrakech, établissements rattachés :

Remplacer << - collège et école Paul-Gauguin d'Agadir ; >> par << - groupe scolaire Paul-Gauguin d'Agadir ; >>.

Sous la rubrique Niger, remplacer : << Lycée La Fontaine de Niamey et ses annexes de Maradi et de Zinder >> par : << Lycée Jean-de-La Fontaine de Niamey >>.

Sous la rubrique Tunisie, remplacer la liste actuelle par la liste suivante :

<< Etablissement régional de La Marsa.

<< Composé des établissements suivants :

<< - lycée français de La Marsa ;

<< Etablissements rattachés :

<< - école Jean-Giono de Bizerte ;

<< - école Paul-Verlaine de La Marsa ;

<< - école Georges-Brassens de Megrine ;

<< - école George-Sand de Nabeul.

<< Etablissement régional du Sud.

<< Composé des établissements suivants :

<< - collège Charles-Nicolle de Sousse.

<< Etablissements rattachés :

<< - groupe scolaire Albert-Camus de Sfax ;

<< - école Guy-de-Maupassant de Sousse.

<< Etablissement régional de Tunis.

<< Composé des établissements suivants :

<< - lycée Pierre-Mendès-France de Tunis.

<< Etablissements rattachés :

<< - école Marie-Curie de Tunis ;

<< - école Robert-Desnos de Tunis. >>