JORF n°0003 du 4 janvier 2013

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 12 décembre 2012, est nommé membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de représentant des collectivités territoriales :

Conseils généraux

Alpes-de-Haute-Provence : M. Jacques Echalon, en remplacement de M. Michel Zorzan.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 12 décembre 2012, est nommé membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de représentant des collectivités territoriales :

Conseils généraux

Alpes-de-Haute-Provence : M. Jacques Echalon, en remplacement de M. Michel Zorzan.