JORF n°14 du 17 janvier 2003

Article 10

Article 10

Est modifié ainsi qu'il suit l'article 10 de l'arrêté du 11 décembre 2001, pour la variété d'orge de printemps Ursala :
Dans la colonne « Dénomination », au lieu de : « Ursala », lire : « Ursula ».


Historique des versions

Version 1

Est modifié ainsi qu'il suit l'article 10 de l'arrêté du 11 décembre 2001, pour la variété d'orge de printemps Ursala :

Dans la colonne « Dénomination », au lieu de : « Ursala », lire : « Ursula ».