Article 10
Est modifié ainsi qu'il suit l'article 10 de l'arrêté du 11 décembre 2001, pour la variété d'orge de printemps Ursala :
Dans la colonne « Dénomination », au lieu de : « Ursala », lire : « Ursula ».
1 version
Est modifié ainsi qu'il suit l'article 10 de l'arrêté du 11 décembre 2001, pour la variété d'orge de printemps Ursala :
Dans la colonne « Dénomination », au lieu de : « Ursala », lire : « Ursula ».
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Est modifié ainsi qu'il suit l'article 10 de l'arrêté du 11 décembre 2001, pour la variété d'orge de printemps Ursala :
Dans la colonne « Dénomination », au lieu de : « Ursala », lire : « Ursula ».