JORF n°12 du 15 janvier 1998

Art. 2. - Au titre II (Orthèses et prothèses externes), chapitre 1 (Orthèses), du tarif interministériel des prestations sanitaires, au paragraphe H (Chaussures thérapeutiques de série), la nomenclature et les tarifs sont ainsi rédigés :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 12 du 15/01/1998 page 616 à 617

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Version 1

Art. 2. - Au titre II (Orthèses et prothèses externes), chapitre 1 (Orthèses), du tarif interministériel des prestations sanitaires, au paragraphe H (Chaussures thérapeutiques de série), la nomenclature et les tarifs sont ainsi rédigés :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 12 du 15/01/1998 page 616 à 617

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