Art. 1er. - Au titre II (Orthèses et prothèses externes), dans le chapitre 1 (Orthèses), du tarif interministériel des prestations sanitaires, au paragraphe H (Chaussures thérapeutiques de série), le cahier des charges est ainsi rédigé :
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JORF n°12 du 15 janvier 1998
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Art. 1er. - Au titre II (Orthèses et prothèses externes), dans le chapitre 1 (Orthèses), du tarif interministériel des prestations sanitaires, au paragraphe H (Chaussures thérapeutiques de série), le cahier des charges est ainsi rédigé :