JORF n°296 du 20 décembre 1996

Par arrêté du Premier ministre en date du 12 décembre 1996, l'arrêté du 12 novembre 1996 portant cessation de fonctions et nomination (sécrétariats généraux pour les affaires régionales) est modifié ainsi qu'il suit :
Au lieu de : << M. Studnia (Jean-Claude), ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat >>, lire : << M. Studnia (Sidney), ingénieur des mines >>.


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Version 1

Par arrêté du Premier ministre en date du 12 décembre 1996, l'arrêté du 12 novembre 1996 portant cessation de fonctions et nomination (sécrétariats généraux pour les affaires régionales) est modifié ainsi qu'il suit :

Au lieu de : << M. Studnia (Jean-Claude), ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat >>, lire : << M. Studnia (Sidney), ingénieur des mines >>.