JORF n°96 du 23 avril 1996

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 12 décembre 1995, l'arrêté du 11 septembre 1995 admettant M. Labrot (Gérard), professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Grenoble-II, à faire valoir ses droits à une pension de retraite, pour ancienneté d'âge et de services, à compter du 1er octobre 1996, est modifié ainsi qu'il suit :
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Version 1

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 12 décembre 1995, l'arrêté du 11 septembre 1995 admettant M. Labrot (Gérard), professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Grenoble-II, à faire valoir ses droits à une pension de retraite, pour ancienneté d'âge et de services, à compter du 1er octobre 1996, est modifié ainsi qu'il suit :

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