Abrogé23 avril 2003
Créé le 30 décembre 1994
Des extraits des informations prévues à l'article 2 du présent arrêté relatifs à l'académie, et des résultats synthétiques sur les autres académies, sont transmis aux recteurs, chanceliers des universités.
Des résultats synthétiques sont transmis aux établissements.
Des résultats synthétiques sont transmis aux établissements.