Arrête:
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JORF n°296 du 21 décembre 1990
Arrêté du 12 décembre 1990
Le secrétaire d'Etat aux relations culturelles internationales,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,
modifié par le décret no 51-1030 du 21 août 1951;
Vu le décret du 23 juin 1988 portant nomination du Premier ministre;
Vu le décret du 2 octobre 1990 relatif à la composition du Gouvernement,
Art. 1er. - Il est mis fin aux fonctions de M. Olivier Gaussot en qualité de directeur du cabinet du secrétaire d'Etat aux relations culturelles internationales.
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Art. 2. - Est nommé au cabinet du secrétaire d'Etat aux relations culturelles internationales:
Directeur du cabinet:
M. Joël de Zorzi, conseiller des affaires étrangères.
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Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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IL EST MIS FIN AUX FONCTIONS DE M. GAUSSOT OLIVIER EN QUALITE DE DIRECTEUR DU CABINET.
M. DE ZORZI JOEL EST NOMME DIRECTEUR DU CABINET.
MODIFICATION IMPLICITE DE L'ARRETE DU 01-07-1988.
2EME GOUVERNEMENT MICHEL ROCARD.
Fait à Paris, le 12 décembre 1990.
THIERRY DE BEAUCE