JORF n°0088 du 14 avril 2023

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la liste des produits et prestations remboursables pour les prothèses auditives

Résumé Les implants auditifs nouveaux sont ajoutés à la liste des produits remboursables.

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, dans le chapitre 3 :

  1. La section 7 « Processeurs, accessoires et réparations pour prothèses auditives ostéo-intégrées, implants d'oreille moyenne » devient section 7 « Processeurs, accessoires et réparations pour prothèses auditives ostéo-intégrées, implants auditifs actifs transcutanés à conduction osseuse, implants d'oreille moyenne » ;
  2. Dans la section 7 « Processeurs, accessoires et réparations pour prothèses auditives ostéo-intégrées, implants auditifs actifs transcutanés à conduction osseuse, implants d'oreille moyenne », dans la rubrique « Société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft m.b.H (MED-EL) » sont ajoutés les produits suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |2398171|Implant actif à conduction osseuse, audio processeur, MED-EL, BONEBRIDGE
REFERENCES PRISES EN CHARGE
Kit audioprocesseur SAMBA 2 BB - droite (réf 52611) et gauche (réf 52612)
Composition :
- 1 audio processeur SAMBA 2 BB avec un couvercle simply Black
- 4 couvercles interchangeables selon coloris : dark chocolate, terra brown, golden sand et silver grey
- 1 étui de rangement
- 1 clip de fixation pour cheveux
- 1 clip de fixation pour vêtements
- 1 lot de 6 piles zinc air 675
Cet audio processeur est garanti 2 ans.
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2028.| |2306967| Implant actif à conduction osseuse, MED-EL, BONEBRIDGE, entretien, forfait.
Forfait annuel pour l'entretien et réparations de l'implant actif à conduction osseuse BONEBRIDGE.
Ce forfait comprend l'achat de piles ou accumulateurs, la fourniture des pièces détachées et les réparations main d'œuvre comprise.
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2028. |


Historique des versions

Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, dans le chapitre 3 :

  1. La section 7 « Processeurs, accessoires et réparations pour prothèses auditives ostéo-intégrées, implants d'oreille moyenne » devient section 7 « Processeurs, accessoires et réparations pour prothèses auditives ostéo-intégrées, implants auditifs actifs transcutanés à conduction osseuse, implants d'oreille moyenne » ;

  2. Dans la section 7 « Processeurs, accessoires et réparations pour prothèses auditives ostéo-intégrées, implants auditifs actifs transcutanés à conduction osseuse, implants d'oreille moyenne », dans la rubrique « Société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft m.b.H (MED-EL) » sont ajoutés les produits suivants :

CODE

NOMENCLATURE

2398171

Implant actif à conduction osseuse, audio processeur, MED-EL, BONEBRIDGE

REFERENCES PRISES EN CHARGE

Kit audioprocesseur SAMBA 2 BB - droite (réf 52611) et gauche (réf 52612)

Composition :

- 1 audio processeur SAMBA 2 BB avec un couvercle simply Black

- 4 couvercles interchangeables selon coloris : dark chocolate, terra brown, golden sand et silver grey

- 1 étui de rangement

- 1 clip de fixation pour cheveux

- 1 clip de fixation pour vêtements

- 1 lot de 6 piles zinc air 675

Cet audio processeur est garanti 2 ans.

Date de fin de prise en charge : 30 avril 2028.

2306967

Implant actif à conduction osseuse, MED-EL, BONEBRIDGE, entretien, forfait.

Forfait annuel pour l'entretien et réparations de l'implant actif à conduction osseuse BONEBRIDGE.

Ce forfait comprend l'achat de piles ou accumulateurs, la fourniture des pièces détachées et les réparations main d'œuvre comprise.

Date de fin de prise en charge : 30 avril 2028.