Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conformité du programme de formation à l'attestation spéciale passagers
Résumé L'organisme de formation doit respecter le programme de l'annexe XI pour enseigner aux passagers.
L'organisme de formation visé à l'article 1er assurant la formation à l'attestation spéciale passagers est tenu de se conformer au programme de l'annexe XI de l'arrêté du 14 janvier 2021 relatif à l'équipage et à la conduite des bateaux de commerce en navigation intérieure.
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