Arrêté du 12 avril 2016

Article 2

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Le lien https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-73c516c4-9560-42f2-812b-0ccf01e34713 permettra de consulter l'avenant étendu par le présent arrêté dès qu'il aura été publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture. Il peut également être consulté :

  • au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, bureau du vin et des autres boissons, 3, rue Barbet-de-Jouy, 75349 Paris SP 07 ;
  • Interprofession des vins du Sud-Ouest, centre INRA, bât.
CACG, 31321 Castanet-Tolosan.

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Consultation d'un avenant sur les vins du Sud-Ouest

Résumé. Un arrêté du 12 avril 2016 précise où consulter un avenant étendu concernant les vins du Sud-Ouest.

Le lien https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-73c516c4-9560-42f2-812b-0ccf01e34713 permettra de consulter l'avenant étendu par le présent arrêté dès qu'il aura été publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture. Il peut également être consulté :

  • au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, bureau du vin et des autres boissons, 3, rue Barbet-de-Jouy, 75349 Paris SP 07 ;
  • Interprofession des vins du Sud-Ouest, centre INRA, bât.
CACG, 31321 Castanet-Tolosan.

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