JORF n°109 du 11 mai 2006

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 12 avril 2006, est nommé membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie, en qualité de représentant des différentes catégories d'usagers, au titre des consommateurs d'eau : M. Michel Desnos, en remplacement de M. Bernard Schockaert.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 12 avril 2006, est nommé membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie, en qualité de représentant des différentes catégories d'usagers, au titre des consommateurs d'eau : M. Michel Desnos, en remplacement de M. Bernard Schockaert.