Arrêté du 12 avril 2000

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Art. 1er. - Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, rubrique particulière des vignes d'agrément (plants exclusivement réservés à la plantation dans les jardins d'amateurs et produits destinés uniquement à la consommation personnelle du producteur), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, la variété de vigne désignée ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 98 du 26/04/20 0 page 6316

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Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, rubrique particulière des vignes d'agrément (plants exclusivement réservés à la plantation dans les jardins d'amateurs et produits destinés uniquement à la consommation personnelle du producteur), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, la variété de vigne désignée ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 98 du 26/04/20 0 page 6316

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