JORF n°92 du 20 avril 1994

Art. 1er. - L'arrêté du 8 avril 1993 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre, à l'article 9, Direction de l'administration générale, paragraphe 1:
Au lieu de: << M. le contrôleur général des armées Bertrand Le Menestrel >>, lire: << M. le contrôleur des armées Olivier Rochereau >>.
II. - Au titre V, Etats-majors d'armée:

  1. A l'article 19, paragraphe I, au C, Etat-major de l'armée de l'air,
    tableau:
    a) Colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de: << M. le général Alain Dumas, major général de l'armée de l'air >>, lire: << M. le général Michel Courtet, major général de l'armée de l'air >>.
    Au lieu de: << M. le général Michel Courtet, sous-chef d'état-major Plans-finances >>, lire: << M. le général Gérard Resnier, sous-chef d'état-major Plans-finances >>.
    b) Colonne Suppléants:
    Supprimer: << M. le général Michel Courtet >> et << M. le général Gérard Resnier >>; ajouter: en face de << M. le général Pierre Péron, sous-chef d'état-major Opérations-logistique >>, << M. le général Michel Duthu >>.
  2. A l'article 20, Directions et services des états-majors, paragraphe 1,
    tableau, au A, Armée de terre, VIII. - Service historique de l'armée de terre, colonne Titulaire de la délégation:
    Au lieu de << M. le colonel Hervé Huon de Kermadec >>, lire << M. le colonel Jean-Louis Mourrut >>.

Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 8 avril 1993 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre, à l'article 9, Direction de l'administration générale, paragraphe 1:

Au lieu de: << M. le contrôleur général des armées Bertrand Le Menestrel >>, lire: << M. le contrôleur des armées Olivier Rochereau >>.

II. - Au titre V, Etats-majors d'armée:

1. A l'article 19, paragraphe I, au C, Etat-major de l'armée de l'air,

tableau:

a) Colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de: << M. le général Alain Dumas, major général de l'armée de l'air >>, lire: << M. le général Michel Courtet, major général de l'armée de l'air >>.

Au lieu de: << M. le général Michel Courtet, sous-chef d'état-major Plans-finances >>, lire: << M. le général Gérard Resnier, sous-chef d'état-major Plans-finances >>.

b) Colonne Suppléants:

Supprimer: << M. le général Michel Courtet >> et << M. le général Gérard Resnier >>; ajouter: en face de << M. le général Pierre Péron, sous-chef d'état-major Opérations-logistique >>, << M. le général Michel Duthu >>.

2. A l'article 20, Directions et services des états-majors, paragraphe 1,

tableau, au A, Armée de terre, VIII. - Service historique de l'armée de terre, colonne Titulaire de la délégation:

Au lieu de << M. le colonel Hervé Huon de Kermadec >>, lire << M. le colonel Jean-Louis Mourrut >>.