Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 août 2013 > > Art. 3 > >
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1 modifié
Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et la secrétaire d'Etat chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 721-1 ;
Vu l'arrêté du 27 août 2013 fixant le cadre national des formations dispensées au sein des masters « métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation » ;
Vu l'arrêté du 27 août 2013 fixant les modalités d'accréditation des écoles supérieures du professorat et de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Lyon au sein de l'université Lyon-I ;
Vu l'avis du conseil d'école de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Lyon en date du 16 juin 2014 ;
Vu la délibération du conseil d'administration de l'université Lyon-I en date du 8 juillet 2014 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 22 juillet 2014,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 août 2013 > > Art. 3 > >
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1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 août 2013 > > Art. 4 > >
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1 abrogé
La rectrice de l'académie de Lyon, chancelière des universités, et le président de l'université Lyon-I sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 12 août 2014.
Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Benoît Hamon
La secrétaire d'Etat chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Geneviève Fioraso