JORF n°197 du 25 août 2004

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 12 août 2004, M. Favier (Olivier, Michaël) est nommé huissier de justice à la résidence d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire), en remplacement de M. Girault (Jean-Marc), démissionnaire.


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Version 1

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 12 août 2004, M. Favier (Olivier, Michaël) est nommé huissier de justice à la résidence d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire), en remplacement de M. Girault (Jean-Marc), démissionnaire.