JORF n°227 du 28 septembre 1996

Par arrêté du ministre de la défense en date du 12 août 1996 :
Sont désignés comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement :
M. Aschehoug (Niels), ingénieur général de 1re classe de l'armement (2e section) ;
M. Lasserre (Michel), ingénieur général de l'armement de classe exceptionnelle (2e section) ;
M. Marchadour (Yann), contrôleur général des armées ;
M. Thiellay (Jean-Philippe), auditeur au Conseil d'Etat.
Sont déchargés, à leur demande, de leurs fonctions de rapporteur spécialisé au même comité :
M. Metzger (Hervé-Adrien), conseiller référendaire à la Cour des comptes ;
M. Verclytte (Stéphane), auditeur au Conseil d'Etat.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la défense en date du 12 août 1996 :

Sont désignés comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement :

M. Aschehoug (Niels), ingénieur général de 1re classe de l'armement (2e section) ;

M. Lasserre (Michel), ingénieur général de l'armement de classe exceptionnelle (2e section) ;

M. Marchadour (Yann), contrôleur général des armées ;

M. Thiellay (Jean-Philippe), auditeur au Conseil d'Etat.

Sont déchargés, à leur demande, de leurs fonctions de rapporteur spécialisé au même comité :

M. Metzger (Hervé-Adrien), conseiller référendaire à la Cour des comptes ;

M. Verclytte (Stéphane), auditeur au Conseil d'Etat.