JORF n°200 du 28 août 1996

Arrêté du 12 août 1996

Le ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace,

Vu l'arrêté du 17 juin 1986 fixant le calendrier des réunions de la commission des programmes philatéliques ;

Vu l'arrêté du 29 août 1995 fixant le programme philatélique de l'année 1996 ;

Vu l'arrêté du 4 janvier 1996 fixant le programme philatélique de 1996 (modification et complément) et de l'année 1997 (première partie) ;

Sur le rapport du président de La Poste,

Arrête :

Art. 1er. - Le programme philatélique de l'année 1996 est complété comme suit :

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II. - Timbres-poste sans surtaxe

  1. Série << Commémoratifs et divers >> :
    Ajouter :
    << 496-1996 "De la Gaule à la France" ;
    << 1946 - Création des départements d'outre-mer ;
    << André Malraux (1901-1976). >>

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Art. 2. - Le programme philatélique de l'année 1997 est fixé comme suit :

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I. - Timbres-poste avec surtaxe

Journée du timbre le timbre dans le timbre le type << Mouchon >>.
Série << Personnages célèbres >> (six timbres) : les héros de romans de cape et d'épée : Lancelot, Pardaillan, d'Artagnan, Cyrano de Bergerac, Capitaine Fracasse, Lagardère.
Timbre << Croix-Rouge >> : sur le thème des fêtes de fin d'année (un timbre).

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II. - Timbres-poste sans surtaxe

Série artistique :
Bernard Moninot ;
César ;
Jean-Baptiste Chardin ;
Fresques romanes de l'église de Tavant (Indre-et-Loire).
Série Europa :
Sur le thème : << Contes et légendes >> retenu par l'Association des opérateurs postaux publics européens (Posteurop) : << Le Chat botté >> (un timbre).
Série << Nature de France >> :
Parcs naturels nationaux : parc des Ecrins, des Pyrénées occidentales, de Port-Cros, de la Guadeloupe (quatre timbres).
Série touristique :
Millau (Aveyron) ;
Sablé-sur-Sarthe (Sarthe) ;
Guimiliau (Finistère) ;
Les Salles-Lavauguyon (Haute-Vienne).
Série << Commémoratifs et divers >> :
1 600e anniversaire de la mort de saint Martin ;
Ecole nationale des ponts et chaussées : 250e anniversaire de sa création ; 20e anniversaire du Centre Georges-Pompidou ;
Hommage au Président François Mitterrand ;
Collège de France ;
Hommage aux combattants français en Afrique du Nord (1952-1962) ;
Coupe du monde de football 1998 (quatre timbres) ;
Championnats du monde d'aviron à Aiguebelette (Savoie) ;
Département d'outre-mer : la Guyane ;
Bibliothèque nationale de France ;
Région européenne Sarre-Lorraine-Luxembourg ;
Voituriers de marée de Boulogne à Paris ;
Basilique Saint-Maurice, à Epinal ;
Château du Plessis-Bourré (Maine-et-Loire) ;
L'Innovation ;
La Qualité ;
Congrès de la Fédération française des associations philatéliques :
Versailles ;
Philexjeunes 1997.

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III. - Timbres-poste semi-permanents

Six timbres sur << la lettre >> ;
Quatre timbres sur les thèmes respectifs : << Joyeux anniversaire >> (un timbre), << Bonne fête >> (un timbre) et << Meilleurs voeux >> (deux timbres).

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Art. 3. - Le président de La Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 12 août 1996.

François Fillon