Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 12 août 1994, sont nommés au Comité national de l'eau:
Au titre des représentants des usagers
En tant que représentant des riverains industriels
Titulaire: M. Pigeaud (Jean-Marie), président de la Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l'eau (Fénarive), en remplacement de M. Vasseur (Jacques).
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Au titre des représentants de l'Etat
En tant que représentant du ministre chargé de l'environnement
Suppléant: M. Roussel (Pierre), directeur adjoint de l'eau, en remplacement de M. Truchot (Claude).
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En tant que représentant du ministre chargé de la santé
Suppléant: Mme Arnaud (Christine), ingénieur sanitaire à la direction générale de la santé, en remplacement de M. Godet (Jean-Luc).
L'arrêté du 8 novembre 1990 modifié portant nomination au Comité national de l'eau est modifié en conséquence.
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SONT NOMMES AU COMITE NATIONAL DE L'EAU:
AU TITRE DES REPRESENTANTS DES USAGERS,EN TANT QUE REPRESENTANT DES RIVERAINS INDUSTRIELS: TITULAIRE: M. PIGEAUD JEAN-MARIE,EN REMPLACEMENT DE M. VASSEUR JACQUES;
AU TITRE DES REPRESENTANTS DE L'ETAT: SUPPLEANT: M. ROUSSEL PIERRE,EN REMPLACEMENT DE M. TRUCHOT CLAUDE (ENVIRONNEMENT); SUPPLEANT: MME. ARNAUD CHRISTINE,EN REMPLACEMENT DE M. GODET JEAN-LUC (SANTE).
L'ARRETE DU 08-11-1990 MODIFIE PORTANT NOMINATION AU COMITE NATIONAL DE L'EAU EST MODIFIE EN CONSEQUENCE.