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Au titre des représentants des usagers
En tant que représentant des riverains industriels
Titulaire: M. Pigeaud (Jean-Marie), président de la Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l'eau (Fénarive), en remplacement de M. Vasseur (Jacques).1 version
Au titre des représentants de l'Etat
En tant que représentant du ministre chargé de l'environnement
Suppléant: M. Roussel (Pierre), directeur adjoint de l'eau, en remplacement de M. Truchot (Claude).1 version
En tant que représentant du ministre chargé de la santé
Suppléant: Mme Arnaud (Christine), ingénieur sanitaire à la direction générale de la santé, en remplacement de M. Godet (Jean-Luc).1 version
SONT NOMMES AU COMITE NATIONAL DE L'EAU:
AU TITRE DES REPRESENTANTS DES USAGERS,EN TANT QUE REPRESENTANT DES RIVERAINS INDUSTRIELS: TITULAIRE: M. PIGEAUD JEAN-MARIE,EN REMPLACEMENT DE M. VASSEUR JACQUES;
AU TITRE DES REPRESENTANTS DE L'ETAT: SUPPLEANT: M. ROUSSEL PIERRE,EN REMPLACEMENT DE M. TRUCHOT CLAUDE (ENVIRONNEMENT); SUPPLEANT: MME. ARNAUD CHRISTINE,EN REMPLACEMENT DE M. GODET JEAN-LUC (SANTE).
L'ARRETE DU 08-11-1990 MODIFIE PORTANT NOMINATION AU COMITE NATIONAL DE L'EAU EST MODIFIE EN CONSEQUENCE.