JORF n°0217 du 18 septembre 2025

Article 1

Article 1

L'association « Société de l'Histoire de l'Art français » qui a été reconnue d'utilité publique par décret du 20 mai 1927 et dont le siège est à Paris (75), est régie par les statuts annexés au présent arrêté.


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Version 1

L'association « Société de l'Histoire de l'Art français » qui a été reconnue d'utilité publique par décret du 20 mai 1927 et dont le siège est à Paris (75), est régie par les statuts annexés au présent arrêté.