JORF n°0216 du 15 septembre 2017

Article 1

Article 1

Le premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 6 septembre 2017 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Au plan-masse annexé à l'arrêté d'homologation du 26 août 2014 du circuit de vitesse Paul Ricard au Castellet (Var) est ajouté le plan-masse joint en annexe I au présent arrêté (*). »


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Version 1

Le premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 6 septembre 2017 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Au plan-masse annexé à l'arrêté d'homologation du 26 août 2014 du circuit de vitesse Paul Ricard au Castellet (Var) est ajouté le plan-masse joint en annexe I au présent arrêté (*). »