JORF n°0214 du 16 septembre 2009

Arrêté du 11 septembre 2009

Le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville,

Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 23 juin 2009 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

Il est mis fin aux fonctions de M. Emmanuel Cohet, conseiller diplomatique au cabinet du ministre, à compter du 14 septembre 2009, appelé à d'autres fonctions.

Article 2

M. Jean-Claude Brunet est nommé conseiller diplomatique au cabinet du ministre à compter du 14 septembre 2009.

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 11 septembre 2009.

Xavier Darcos