JORF n°0212 du 13 septembre 2009

Par arrêté du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche en date du 11 septembre 2009, l'arrêté du 15 juin 2009 modifiant l'arrêté du 3 juin 2009 portant nomination à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins est modifié comme suit :
― dans la catégorie des représentants des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins, M. Jean ROULT devient titulaire, en remplacement de M. Alexis MAHEUT, et M. Yannick POURCHAUX devient suppléant, en remplacement de M. Jean-Louis SAGOT ;
― dans la catégorie des représentants des salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, M. Anthony MORIN devient suppléant, en remplacement de M. Claude HERBRETEAU, M. Patrick FRANÇOIS devient titulaire, en remplacement de M. François PATRICK, et M. Frédéric DROGERYS devient suppléant, en remplacement de M. Frédéric DROGERIS ;
― dans la catégorie des représentants des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués, M. Alexis HAGNERE devient suppléant, en remplacement de M. Thierry RAMET ;
― dans la catégorie des représentants des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués, M. Jean-René ENILORAC devient suppléant, en remplacement de M. Gérard WACOGNE ;
― dans la catégorie des représentants des chefs d'entreprise de pêche à pied maritime, M. Alexis MAHEUT devient titulaire, en remplacement de M. Bernard CONAN.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche en date du 11 septembre 2009, l'arrêté du 15 juin 2009 modifiant l'arrêté du 3 juin 2009 portant nomination à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins est modifié comme suit :

― dans la catégorie des représentants des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins, M. Jean ROULT devient titulaire, en remplacement de M. Alexis MAHEUT, et M. Yannick POURCHAUX devient suppléant, en remplacement de M. Jean-Louis SAGOT ;

― dans la catégorie des représentants des salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, M. Anthony MORIN devient suppléant, en remplacement de M. Claude HERBRETEAU, M. Patrick FRANÇOIS devient titulaire, en remplacement de M. François PATRICK, et M. Frédéric DROGERYS devient suppléant, en remplacement de M. Frédéric DROGERIS ;

― dans la catégorie des représentants des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués, M. Alexis HAGNERE devient suppléant, en remplacement de M. Thierry RAMET ;

― dans la catégorie des représentants des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués, M. Jean-René ENILORAC devient suppléant, en remplacement de M. Gérard WACOGNE ;

― dans la catégorie des représentants des chefs d'entreprise de pêche à pied maritime, M. Alexis MAHEUT devient titulaire, en remplacement de M. Bernard CONAN.