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Arrêté du 11 septembre 2008

Article 3

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Article 3

Le recteur de l'académie de Lyon et le président de l'université de Saint-Etienne sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé20 mai 2014

Créé le 26 septembre 2008 · Abrogé le 20 mai 2014

Le recteur de l'académie de Lyon et le président de l'université de Saint-Etienne sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 20 mai 2014

En vigueur du vendredi 26 septembre 2008 au lundi 19 mai 2014

Source : Légifrance