Abrogé20 mai 2014
Créé le 26 septembre 2008 · Abrogé le 20 mai 2014
L'Institut supérieur des techniques avancées, institut interne de l'université de Saint-Etienne, prend le nom de Telecom Saint-Etienne.
Arrêté du 11 septembre 2008
L'Institut supérieur des techniques avancées, institut interne de l'université de Saint-Etienne, prend le nom de Telecom Saint-Etienne.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 26 septembre 2008 · Abrogé le 20 mai 2014
L'Institut supérieur des techniques avancées, institut interne de l'université de Saint-Etienne, prend le nom de Telecom Saint-Etienne.
Abrogé depuis le mardi 20 mai 2014
En vigueur du vendredi 26 septembre 2008 au lundi 19 mai 2014
Source : Légifrance