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Arrêté du 11 septembre 2008

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L'Institut supérieur des techniques avancées, institut interne de l'université de Saint-Etienne, prend le nom de Telecom Saint-Etienne.

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Abrogé20 mai 2014

Créé le 26 septembre 2008 · Abrogé le 20 mai 2014

L'Institut supérieur des techniques avancées, institut interne de l'université de Saint-Etienne, prend le nom de Telecom Saint-Etienne.

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Abrogé depuis le mardi 20 mai 2014

En vigueur du vendredi 26 septembre 2008 au lundi 19 mai 2014

Source : Légifrance