JORF n°235 du 10 octobre 2003

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 11 septembre 2003, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne :

Représentants des communes

Communes de plus de 100 000 habitants :
Titulaire : M. Bernard Bousquet, en remplacement de M. Jean Diebold.

Représentants des départements

Charentes :
Suppléant : M. Jean-Louis Dutriat, en remplacement de M. Jean-Pierre Regeon.

Représentants des différentes catégories d'usagers

Associations agréées de pêche et de pisciculture :
Titulaire : M. Richard Iriarte, en remplacement de M. Pierre Costes ;
Suppléant : M. Claude Lannelongue, en remplacement de M. Christian Terte.
Titulaire : M. Christian Terte, en remplacement de M. Pierre Bessette ;
Suppléant : M. Serge Sibuet La Fourmi, en remplacement de M. Richard Iriarte.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 11 septembre 2003, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne :

Représentants des communes

Communes de plus de 100 000 habitants :

Titulaire : M. Bernard Bousquet, en remplacement de M. Jean Diebold.

Représentants des départements

Charentes :

Suppléant : M. Jean-Louis Dutriat, en remplacement de M. Jean-Pierre Regeon.

Représentants des différentes catégories d'usagers

Associations agréées de pêche et de pisciculture :

Titulaire : M. Richard Iriarte, en remplacement de M. Pierre Costes ;

Suppléant : M. Claude Lannelongue, en remplacement de M. Christian Terte.

Titulaire : M. Christian Terte, en remplacement de M. Pierre Bessette ;

Suppléant : M. Serge Sibuet La Fourmi, en remplacement de M. Richard Iriarte.