Arrêté du 11 septembre 2000

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

XII. - Association pour le travail adapté (CAT La Cardon à Palaiseau ; foyer d'hébergement pour adultes handicapés Les Aulnaies, à Verrières-le-Buisson ; foyer A2L à Palaiseau) (91120 Palaiseau)

Accord d'entreprise du 22 décembre 1999, son avenant no 1 du 5 avril 2000 et son avenant no 2 du 19 mai 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

XII. - Association pour le travail adapté (CAT La Cardon à Palaiseau ; foyer d'hébergement pour adultes handicapés Les Aulnaies, à Verrières-le-Buisson ; foyer A2L à Palaiseau) (91120 Palaiseau)

Accord d'entreprise du 22 décembre 1999, son avenant no 1 du 5 avril 2000 et son avenant no 2 du 19 mai 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.

Historique des versions

Source : Légifrance