JORF n°229 du 2 octobre 1992

Art. 1er. - Sont nommés pour représenter le ministre de la santé et de l'action humanitaire, au titre de la santé:
Au Comité de bassin Adour-Garonne:
En qualité de membre titulaire: l'ingénieur régional du génie sanitaire chargé du bassin hydrographique, en remplacement de M. Simonutti (Claude);
En qualité de membre suppléant: l'ingénieur régional du génie sanitaire de Midi-Pyrénées, en remplacement de M. Rideau (Pierre-Jean).
Au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne: l'ingénieur régional du génie sanitaire chargé du bassin hydrographique, en remplacement de M. Simonutti (Claude).


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Sont nommés pour représenter le ministre de la santé et de l'action humanitaire, au titre de la santé:

Au Comité de bassin Adour-Garonne:

En qualité de membre titulaire: l'ingénieur régional du génie sanitaire chargé du bassin hydrographique, en remplacement de M. Simonutti (Claude);

En qualité de membre suppléant: l'ingénieur régional du génie sanitaire de Midi-Pyrénées, en remplacement de M. Rideau (Pierre-Jean).

Au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne: l'ingénieur régional du génie sanitaire chargé du bassin hydrographique, en remplacement de M. Simonutti (Claude).