JORF n°229 du 2 octobre 1992

Art. 1er. - Sont nommés pour représenter le ministre de la santé et de l'action humanitaire, au titre de la santé:
Au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse:
En qualité de membre titulaire: l'ingénieur régional du génie sanitaire chargé du bassin hydrographique, en remplacement de M. Gueniffey (Antoine);
En qualité de membre suppléant: l'ingénieur régional du génie sanitaire de Rhône-Alpes.
Au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse:
l'ingénieur régional du génie sanitaire chargé du bassin hydrographique, en remplacement de M. Gueniffey (Antoine).


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Sont nommés pour représenter le ministre de la santé et de l'action humanitaire, au titre de la santé:

Au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse:

En qualité de membre titulaire: l'ingénieur régional du génie sanitaire chargé du bassin hydrographique, en remplacement de M. Gueniffey (Antoine);

En qualité de membre suppléant: l'ingénieur régional du génie sanitaire de Rhône-Alpes.

Au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse:

l'ingénieur régional du génie sanitaire chargé du bassin hydrographique, en remplacement de M. Gueniffey (Antoine).