Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. 2 > >
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JORF n°0244 du 19 octobre 2012
Arrêté du 11 octobre 2012
La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 9 juillet 2002, modifié par les arrêtés du 29 décembre 2011 et du 26 avril 2012, portant création de la spécialité « activités pugilistiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 27 septembre 2012,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. Annexe II > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. Annexe III > >
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Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. Annexe IV > >
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Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. Annexe VI > >
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Article 6
Les candidats admis en formation en vue de l'obtention du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "activités pugilistiques”, mention "boxe anglaise”, à la date de la présente publication demeurent régis par les dispositions de l'arrêté du 9 juillet 2002 dans leur rédaction antérieure au présent arrêté.
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Article 7
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 11 octobre 2012.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre